La Banque Fiduciaire
Présentation de la marque La Banque Fiduciaire
Déposée le 26 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Antoine Vaccaro Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Banque Fiduciaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Banque Fiduciaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Banque Fiduciaire est expirée depuis le 26 juillet 2020.
Antoine Vaccaro Organisation a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541460 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557070 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01